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Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Medscan SAS et des ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site

Limitation de responsabilité

Medscan SAS ne sera pas tenu responsable de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce sire.

Indemnités

En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes Medscan SAS de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlement nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi.

Date d’entrée en vigueur: le 1 janvier 2022

Contact

Si vous avez des questions à nous poser, n’hésitez pas à communiquer avec nous via :

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Showroom & bureaux
Medscan SAS
100 Rue de Lannoy
59650 Villeneuve D’Ascq
Tel : +33 3 20 59 57 59
Tel : +33 1 87 44 29 36
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